MENTIONS LEGALES
EDITEUR
AU COIN DE L’IMPASSE
Association Loi 1901 N°W921009408 du 11 mai 2020.
N° Siret : 883 776 890 00013
Code APE : 9499Z
35 Rue Hoche
92240 Malakoff
Tel : 01.87.42.53.06 / 06.61.71.91.40
Email : aucoindlimpasse@gmail.com
Webdesigner : Gabrielle NAZARENKO
Responsable de publication : Evelyne BLANC
Photographies : Michel FRAILE – Instagram
Charte graphique : Louise BLANC
Musique : Julien BLANC
HEBERGEUR
S.A.S
Capital social : 10 174 560 euros
Siret : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
2 Rue Kellermann BP 80157
59053 Roubaix Cedex 01
Tel : 1007
https://www.ovh.com/fr
DISPOSITIONS SPECIFIQUES
Accès au site
L’accès à ce site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Les informations sont fournies à titre gratuit et sans aucune obligation de la part de l’Editeur. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. L’Editeur se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.
Respect des droits de propriété et des marques
L’ensemble des éléments textuels, visuels, audio ou vidéo exposés sur le site sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur et de l’image, ainsi qu’au droit des marques. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de l’Association Au coin de l’impasse ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Liens vers d’autres sites
Le site peut proposer des liens vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants. Les liens vers ces sites n’impliquent, en aucun cas, une approbation de contenu ou un partenariat entre l’Editeur et ces sites. Dès lors, L’Editeur ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.
Données personnelles
L’Editeur ne collecte aucune donnée personnelle sur les visiteurs du site. Les cookies (petits fichiers d’informations) et l’enregistrement de l’adresse IP de l’Utilisateur sont utilisés seulement pour la gestion de son système informatique et pour l’analyse de l’utilisation de son site.
Les coordonnées et adresse électronique de l’Utilisateur peuvent lui être demandées pour lui adresser des informations par email ou adhérer à l’Association.
Dans tous les cas, l’Utilisateur dispose des droits (d’accès et de rectification, notamment) prévus par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ». L’Utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
Les utilisateurs du site sont invités à faire connaître à l’Association Au coin de l’impasse leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnement du site au regard des libertés individuelles.
Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par email à aucoindlimpasse@gmail.com, ou par courrier à l’Association Au coin de l’Impasse – 35, rue Hoche – 92240 Malakoff.